Entscheid des Bundesgerichts vom 2. November 2021 (5A_86/2021)

Die SIA-Norm 118 enthält Allgemeine Geschäftsbedingungen (AGB), die nur gelten, wenn die Parteien sie übernehmen. Das gilt auch für Art. 154, dessen Gegenstand die «Einreichung und Prüfung» der Schlussabrechnung ist. Diese Bestimmung, nach der die «Schlussabrechnung mit dem Prüfungsbescheid der Bauleitung als beidseitig anerkannt» gilt, gibt hier nicht zum ersten Mal zu reden (z.B. BR/DC 2012, S. 59).

La norme SIA 118 contient des conditions générales (CG) qui ne s’appliquent que si les parties les reprennent. Cela vaut également pour l’art. 154, dont l’objet est la «présentation et vérification» du décompte final. Ce n’est pas la première fois que cette disposition, selon laquelle «le décompte final est considéré comme reconnu par les deux parties dès la communication par la direction des travaux du résultat de sa vérification», fait parler d’elle ici (par exemple BR/DC 2012, p. 59).