La prévisibilité du dommage comme limite à la réparation ?
Les avantages de cette approche dans la responsabilité contractuelle
Lors de la conclusion d’un contrat, les parties anticipent les conséquences en cas d’inexécution et s’engagent sur la base de leurs prévisions. Mais, paradoxalement, au moment de la mise en œuvre de la responsabilité contractuelle, les juges ne tiennent plus compte des prévisions des parties. Cette contribution présente l’utilité d’une redécouverte de la condition de la prévisibilité dans l’analyse de la responsabilité contractuelle et illustre ses effets en matière de contrat d’entreprise.
Parteien, die einen Vertrag abschliessen, gehen dabei auch von bestimmten Erwartungen hinsichtlich der möglichen Folgen aus, die eine Vertragsverletzung nach sich ziehen könnte. Eigenartig ist, dass diesen Erwartungen im Fall, da der Vertrag verletzt wird und richterlich die Ersatzfolgen zu bestimmen sind, keine Rechnung getragen wird. Sophie Laurent postuliert, dass hier erneut viel stärker auf die Voraussehbarkeit des Schadens abgestellt wird, und veranschaulicht dies…
